LA NEWSLETTER du jeudi 02 mai

Le mobilier de seconde main investit les bureaux

Le mobilier de seconde main investit les bureaux [Vidéo] Le mobilier de seconde main permet de réduire jusqu'à 80 % les émissions de CO2 par rapport à du neuf. Mais pour les professionnels qui veulent équiper leurs bureaux, il faut souvent des volumes importants. Les fournisseurs s'organisent.

900 milliards de dollars
C'est la somme que rapporterait, d'ici à 2030, la taxation des grandes entreprises de combustibles fossiles, selon Greenpeace International. Dans un rapport int...

Déchets

Traité international contre la pollution plastique : les négociateurs enregistrent quelques progrès au Canada

Les négociateurs ont pu simplifier le projet de traité international contre la pollution plastique et s'accorder sur un programme de travail d'ici la fin de l'a... Lire

Gouvernance

Une directive européenne vient renforcer le droit pénal de l'environnement Abonnés

L'UE a adopté une nouvelle directive qui élargit les infractions et renforce les sanctions en matière de délinquance environnementale. Les États membres devront... Lire

Préventica Strasbourg du 18 au 20 juin - le RDV de l'innovation pour la Qualité de Vie au Travail

Aménagement

Territorialisation du ZAN : la fédération des Scot prend le pouls des élus locaux

Si la sobriété foncière est un objectif largement partagé par les élus locaux, ces derniers s'interrogent toujours sur le financement du ZAN et sa compatibilité... Lire

Eau

[Décryptage] Réforme des schémas d'aménagement et de gestion de l'eau : des évolutions encore trop timides Abonnés

La réforme des schémas d'aménagement et de gestion des eaux est en cours. La consultation du projet de décret la formalisant vient de s'achever. Les évolutions ... Lire

offre d'emploi

Agent technique de réseau eau potable H/F

Sect. Eau - Île-de-France - CDI

Agroécologie

La présence de pesticides dans l'alimentation ne baisse que très légèrement en Europe

En 2022, environ 3 % des aliments commercialisés en Europe contenaient des résidus de pesticides excédant les concentrations limites légales. Si cela traduit un... Lire

Risques

Stockage de déchets : le propriétaire devient exploitant en déplaçant les déchets sur un autre site Abonnés

Une société, qui loue un entrepôt à un exploitant d'une activité de stockage de déchets non dangereux, devient elle-même exploitante d'une installation classée ... Lire

Gouvernance

Directive CSRD : validation du report des normes sectorielles Abonnés

Le report de deux ans pour l'adoption de normes sectorielles liées à l'application de la directive européenne sur la durabilité des entreprises (CSRD) est acté.... Lire

Energie

Décarbonation de l'économie : l'exemple breton passé au crible du Shift Project Abonnés

Pour le logement, le fret et la mobilité, le Shift Project a étudié le cas de la Bretagne sous le prisme de ses méthodologies de calcul de la décarbonation de l... Lire

parlons technique

Valoriser les coproduits de la méthanisation (2/4) : le digestat, un déchet plein d'avenir ?

Plus de la moitié des exploitants de méthaniseurs épandent leur digestat sous sa forme brute. Quels autres modes de valorisation ce résidu de production peut-il... Lire

solutions & innovations

Micro-onduleur DS3, la nouvelle génération pour le PV résidentiel

par APsystems

Stethophon® 04 : amplificateur de bruits pour diagnostic des réseaux d'eau

par SEWERIN

Doctrine

Biodiversité

[Commentaire] Compétence du juge des référés judiciaire et espèces protégées Abonnés

La cour d'appel de Nîmes confirme l'incompétence du juge judiciaire pour connaître d'une demande de suspension de travaux réalisés en l'absence d'une dérogation... Lire

Nomination

• Christophe Merit chargé par intérim des fonctions de directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 9 avril 2024 abrogeant l'arrêté du 11 janvier 2018 autorisant la société Mega Energie à exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

• Arrêté du 9 avril 2024 abrogeant l'arrêté du 11 octobre 2018 autorisant la société Mega Energie SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Arrêté du 8 avril 2024 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

Risques

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement europé...

• Décret n° 2024-405 du 29 avril 2024 pris pour l'application des articles 23 et 26 de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

• Règlement (UE) 2024/1244 du Parlement européen et du Conseil du 24 avril 2024 concernant la notification des données environnementales des installations industrielles et la création d'un portail sur les émissions industrielles et abrogeant le règleme...

• Règlement délégué (UE) 2024/1208 de la Commission du 16 novembre 2023 modifiant la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés...

Transport

• Décret du 30 avril 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

Aménagement

• Décret du 29 avril 2024 portant classement parmi les sites de la ville de Paris du site du cimetière nord dit de Montmartre (18e arrondissement)

• Arrêté du 26 avril 2024 portant déclaration d'utilité publique des travaux de création d'une liaison souterraine à 225 000 volts entre les postes électriques d'Enval et de Saint-Pierre-Roche et permettant le raccordement d'un échelon de transformation 225...

• Arrêté du 22 avril 2024 portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5-2 du code de l'urbanisme, en vue de la construction d'un poste de transformation de 400 kV sur la commune de Petit-Caux (Seine-Maritime) soumise à la loi littoral

Gouvernance

• Arrêté du 18 avril 2024 portant nomination au comité scientifique du BRGM

Consultations

Jusqu'au 28/05/24 • Batteries — format de la déclaration relative à l'empreinte carbone

Jusqu'au 28/05/24 • Batteries pour véhicules électriques — méthodologie relative à l'empreinte carbone

Jusqu'au 28/05/24 • Logo biologique de l'UE – Précisions sur les versions pouvant être utilisées

Jusqu'au 28/05/24 • Transferts de déchets – informations à inclure dans les certificats relatifs aux opérations de valorisation et d'élimination (non) intermédiaires ultérieures

Jusqu'au 28/05/24 • Fonds social pour le climat – orientations sur l'application du principe consistant à « ne pas causer de préjudice important »

+ de textes officiels

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